1. Éditeur du site
Hazera Johanna - Entrepreneure individuelle (auto-entrepreneur)
Élevage félin L'Or de Kylestane
83390 Cuers
Email : contact@lordekylestane.fr
SIRET : 948 951 314 00012
Responsable de la publication : Hazera Johanna
2. Activité réglementée
L'élevage L'Or de Kylestane est déclaré et exerce dans le respect de la réglementation française en vigueur :
- Affixe LOOF : n°38474 (Livre Officiel des Origines Félines)
- ACACED : n°2022/b2d4-1f04 (Attestation de Connaissance pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques)
3. Hébergement
Le site lordekylestane.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, vidéos, mise en page) est la propriété exclusive de L'Or de Kylestane, sauf mention
contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies des chats et chatons sont la propriété de L'Or de Kylestane et ne peuvent être utilisées sans accord écrit.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige entre vous et L'Or de Kylestane, vous pouvez recourir gratuitement au
médiateur de la consommation suivant :
CM2C - Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Email : cm2c@cm2c.net
Site : https://cm2c.net
6. Protection des données personnelles
Les modalités de collecte, d'utilisation et de protection de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité
(/politique-confidentialite).
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.